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R.A.V.Q. 506 - Règlement de l’agglomération sur la gestion des matières résiduelles

Article 40
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Texte intégral
40.Les matières résiduelles doivent, pour être reçues dans un écocentre, être triées selon les catégories suivantes et être déposées manuellement dans les contenants ou bâtiments appropriés :
1°du bois;
2°des matériaux secs;
3°du métal;
4°des pneus;
5°des résidus encombrants non métalliques;
6°des matières résiduelles destinées au réemploi;
7°des branches et des arbres de Noël naturels;
8°des déblais d’excavation;
9°des matériaux granulaires;
10°(supprimé);
11°des résidus domestiques dangereux;
12°de la peinture et son contenant;
13°de l’huile et son contenant;
14°des bonbonnes de gaz propane;
15°du matériel informatique ou électronique;
16°des encombrants domestiques avec halocarbure.
2010, R.A.V.Q. 506, a. 40; 2012, R.A.V.Q. 653, a. 16; 2019, R.A.V.Q. 1232, a. 4.
40.Les matières résiduelles doivent, pour être reçues dans un écocentre, être triées selon les catégories suivantes et être déposées manuellement dans les contenants ou bâtiments appropriés :
1°du bois;
2°des matériaux secs;
3°du métal qui ne peut pas être réemployé;
4°des pneus;
5°des résidus encombrants non métalliques qui ne peuvent pas être réemployés;
6°des matières résiduelles destinées au réemploi;
7°des branches et des arbres de Noël naturels;
8°des déblais d’excavation;
9°des matériaux granulaires;
10°(supprimé);
11°des résidus domestiques dangereux;
12°de la peinture et son contenant;
13°de l’huile et son contenant;
14°des bonbonnes de gaz propane.
2010, R.A.V.Q. 506, a. 40; 2012, R.A.V.Q. 653, a. 16.
40.Les matières résiduelles doivent, pour être reçues dans un écocentre, être triées selon les catégories suivantes et être déposées manuellement dans les contenants ou bâtiments appropriés :
1°du bois;
2°des matériaux secs;
3°du métal qui ne peut pas être réemployé;
4°des pneus;
5°des résidus encombrants non métalliques qui ne peuvent pas être réemployés;
6°des matières résiduelles destinées au réemploi;
7°des branches et des arbres de Noël naturels;
8°des déblais d’excavation;
9°des matériaux granulaires;
10°des matières recyclables;
11°des résidus domestiques dangereux;
12°de la peinture et son contenant;
13°de l’huile et son contenant;
14°des bonbonnes de gaz propane.
2010, R.A.V.Q. 506, a. 40.
40.Les matières résiduelles doivent, pour être reçues dans un écocentre, être triées selon les catégories suivantes et être déposées manuellement dans les contenants ou bâtiments appropriés :
1°du bois;
2°des matériaux secs;
3°du métal qui ne peut pas être réemployé;
4°des pneus;
5°des résidus encombrants non métalliques qui ne peuvent pas être réemployés;
6°des matières résiduelles destinées au réemploi;
7°des branches et des arbres de Noël naturels;
8°des déblais d’excavation;
9°des matériaux granulaires;
10°des matières recyclables;
11°des résidus domestiques dangereux;
12°de la peinture et son contenant;
13°de l’huile et son contenant;
14°des bonbonnes de gaz propane.
2010, R.A.V.Q. 506, a. 40.
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